Robert Cahuzac

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De: Robert CAHUZAC
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2016-03-03"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000031626274(source JORF)
admission
15 Décembre 201515/12/2015
De: Robert Cahuzac
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives relatifs à la passation de marchés publics de la compétence de représentants de l'entité adjudicatrice désignés à l'article 69 du présent arrêté, à l'exclusion des documents pour le choix de l'attributaire et de la signature du marché, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000612975(source JORF)
délégation de signature
09 Novembre 200609/11/2006
De: Robert Cahuzac
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
les marchés en procédure adaptée d'un montant inférieur à 25 000 euros HT, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000612975(source JORF)
délégation de signature
09 Novembre 200609/11/2006
De: Robert Cahuzac
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000792930(source JORF)
délégation de signature
11 Octobre 200611/10/2006
De: Robert Cahuzac
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000636237(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 200509/12/2005
De: Robert Cahuzac
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000238291(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Robert Cahuzac
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000635639(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 200515/09/2005
De: Robert Cahuzac
ingénieurs en chef des ponts et chaussées, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés en procédure adaptée d'un montant inférieur à 25 000 (HT)
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000809249(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Cahuzac (Robert)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000446615(source JORF)
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Robert Cahuzac
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés en procédure adaptée d'un montant inférieur à 25 000 EUR HT
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000790102(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Cahuzac (Robert)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
Aviation civile
date_debut="1995-09-18"
JORFTEXT000000358950(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Cahuzac (Robert)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1995
Groupe:
Aviation civile
JORFTEXT000000358904(source JORF)
inscription
27 Janvier 199627/01/1996
De: Cahuzac (Robert)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000717012(source JORF)
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Cahuzac (Robert)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-10-20"
JORFTEXT000000533952(source JORF)
nomination
22 Août 199022/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.